Khammessat
Le khammessat était une pratique coutumière au Maghreb, au terme de laquelle le "métayer" recevait un cinquième du produit des terres qu'il cultivait.
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- Métayer, ouvrier agricole payé au cinquième de la récolte selon le dispositif respectant les traditions... Com. Attesté ds Lanly 1970, Duclos 1991, TLF. V. KHAMMESSAT.... (source : books.google)
- Le Khammessat : association au cinquième. Le propriétaire terrien apporte la terre à cultiver à un «métayer. qui ne apporte pas les intruments de travail, ... (source : aan.mmsh.univ-aix)
- khammessat translation French - Definition : khammessat nom masculin singulier en Afrique du Nord, fait pour un métayer d'obtenir le cinquième des revenus... (source : dictionary.reverso)
Le khammessat (de ????? : cinq, un cinquième) était une pratique coutumière au Maghreb[1], au terme de laquelle le "métayer" recevait un cinquième du produit des terres qu'il cultivait.
Dans ce type de contrat coutumier, le propriétaire foncier (fellah ????) apportait au métayer - qui s'apparentait fréquemment à un ouvrier agricole embauché pour une période déterminée - son appui matériel pour favoriser son installation (outils, semences, etc. ) peut-être son mariage, et le soutenir en cas de calamité. En retour, le métayer accomplissait les travaux agricoles, accessoirement des services domestiques. En réalité, cette pratique, qui fondait un contrat d'association, génèrait des rapports profondément inégalitaires[2], car le "métayer" avait fréquemment le plus grand mal à se libérer de ses dettes.
La pratique du khammessat a officiellement été partout abolie.
Notes
- ↑ Louis Gardet, dans son Essai sur la méthode juridique maghrébine (Rabat, 1944, p. 35) signale qu'au Maroc, et surtout dans le Haut Rhab, le pourcentage sur la récolte était "de toute antiquité d'un cinquième sur les céréales d'hiver, et d'un quart [souligné par Gardet] sur les cultures de printemps".
- ↑ Louis Milliot, Introduction à l'étude du droit musulman, Sirey, 1951, p. 660-661.
Bibliographie
- Georges Rectenwald, Le contrat de khammessat en Afrique du Nord, Paris, Pedone, 1912 (préface d'Emile Larcher).
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